Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
- Introduction
- Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site Web stephanevezina.com. En accédant et en utilisant notre site, vous acceptez pleinement et sans réserve ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.
Date d'entrée en vigueur : 21 mai 2024
Dernière mise à jour : 27 mai 2024 - Accès au Site
- Le site stephanevezina.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet, sont à la charge de l'utilisateur. Nous nous efforçons de garantir un accès continu au site, mais nous ne pouvons être tenus responsables des interruptions, pannes ou erreurs pouvant survenir.
- Utilisation du Site
- L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination et aux présentes CGU. Il est interdit d'utiliser le site à des fins illicites ou interdites par les présentes conditions. Il est notamment interdit de :
- Télécharger, afficher, transmettre ou distribuer de quelque manière que ce soit des contenus illicites, nuisibles, menaçants, abusifs, harcelants, diffamatoires, vulgaires, obscènes, pornographiques, ou répréhensibles de quelque manière que ce soit.
- Usurper l'identité d'une autre personne ou entité.
- Transmettre des fichiers contenant des virus, chevaux de Troie, ou tout autre programme nuisible.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à notre site, aux serveurs sur lesquels notre site est stocké, ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connectés à notre site.
- Propriété Intellectuelle
- Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Stéphane Vézina ou de ses partenaires et sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans notre accord exprès par écrit.
- Liens Hypertextes
- Notre site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Web gérés par des tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur ces sites et n'assumons aucune responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques de confidentialité. L'utilisateur accède à ces sites tiers à ses propres risques.
- Responsabilité
- Nous nous efforçons d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur notre site. Toutefois, nous ne pouvons garantir que ces informations soient complètes, exactes ou à jour. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreurs, d'omissions ou de résultats obtenus par l'usage de ces informations. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur le site ne saurait en aucun cas engager notre responsabilité à quelque titre que ce soit.
- Mise à jour des CGU
- Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
- Droit Applicable
- Les présentes CGU sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales canadiennes applicables. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux de la province de Québec seront seuls compétents pour traiter de ce litige.
- Contact
- Pour toute question ou demande d'information concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à :
Stéphane Vézina Denturologiste
Propriétaire : Stéphane Vézina
Adresse : 3135-B, Boulevard Sainte-Anne, Québec, QC, Canada, G1E 3K3
Téléphone : (418) 667-5175
Courriel : info@stephanevezina.com